Ok
Notre portail Archives communales de l’Ain utilise des traceurs
Matomo Analytics
dans le but de mesurer l’audience de la publicité sur le site, sans vous profiler. Aucune collecte de données à caractère personnel n'est réalisée.
Aide à la recherche
Politique de confidentialité
Mentions légales
Centre de gestion de l’Ain
Archives départementales de l’Ain
Ouverture de session
Langue
Contactez-nous
Inventaires en ligne
Personnes et collectivités
Institution de conservation
Lieux
Sujets
Images numériques
Fonctions
Recherche avancée
Recherche générale
Rechercher
Léaz, Mairie de (Ain, France)
Recherche avancée »
Presse-papier
Presse-papier
Descriptions archivistiques count: 0
Notices d’autorité count: 0
Institution de conservation count: 0
Effacer la selection
Aller à mon classeur
Charger mon classeur
Sauvegarder mon classeur
Fonds
Recherche rapide
Fonds
FRAC01209 - Fonds communal de Léaz
Sous-fonds
Archives modernes
Série
I - Police, hygiène publique, justice
Sous-série
3I - Justice
Dossier
3I1 - Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Rapports
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Il n'y a pas de rapports pertinents pour cet élément
Annuler
