- FondsFRAC01407 - Fonds communal de Seyssel
- Sous-fondsArchives anciennes
- SérieII - Documents divers
- Sous-sérieII14-15 - Inventaires et récolements anciens et modernes des archives anciennes et du mobilier.
- DossierII14 - Inventaire des papiers, mobilier et meubles appartenant à la ville de Seyssel, dressé d’après l’arrêté de l’administration centrale du département de l’Ain en date du premier germinal an 8 : cahier.
- DossierII15 - Documents illisibles ou incomplets et dont le contexte reste inconnu.