Zone d'identification
Type d'entité
Collectivité
Forme autorisée du nom
Injoux (Ain, France)
Autre(s) forme(s) du nom
- Ingiou (XIVe siècle)
- Ingiouz (XVIe siècle)
- Injoux (XVIIIe siècle)
- Injoux-Génissiat (1953-1963)
Zone de description
Dates d’existence
1790/1972-12-31
Historique
Sous l’Ancien Régime, le village dépendant du seigneur de Génissiat et, juridiquement, du bailliage, de l’élection et de la subdélégation de Belley et du mandement de Seyssel.
En 1827, Génissiat, hameau de Craz-en-Michaille est rattaché à la commune d'... »
Lieux
L’église Saints-Laurent-et-Didier dépendait, quant à elle, du diocèse de Genève et des religieux de Nantua.
Statut légal
Collectivité territoriale
Fonctions et activités
La commune constitue le premier niveau d’administration territoriale et bénéficie de la clause de compétence générale, qui lui permet d’intervenir dans tous les domaines dès lors qu’il existe un intérêt public local. En tant que représentant de l’État ... »
Textes de référence
Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne
Décret du 20 septembre 1792 qui détermine le mode de constater l’état civil des citoyens. Texte en ligne
Loi du 28 ... »
Organisation interne/Généalogie
-
Composition
La commune est administrée par un conseil municipal dont les membres sont élus au suffrage universel direct pour six ans. Le maire préside le conseil municipal, dont il organise les travaux et exécute les délibérations. Il est secondé par un ... »
Contexte général
Liste des maires :
GAY (cité en 1792)
François GROBONNET (cité en 1794)
Claude-Marie GONOD (agent municipal, an IV – an V)
François GROBONNET (agent municipal, an VI-1800)
François GROBONNET (1800-1810)
Jean-François GARAVET (1810-1813)
Jean-Louis MONTANIER (181... »
Zone des relations
Entité associée
Identifier of related entity
Type de relation
Dates de la relation
Description de la relation
Entité associée
Identifier of related entity
Type de relation
Description de la relation
Zone du contrôle
Identifiant de notice d'autorité
Identifiant du service d'archives
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et ... »
Statut
Final
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision et de suppression
2019-07-16 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Notes de maintenance
Notice élaborée par Blandine Corna, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).