- Sous-fonds
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Contient un recensement de la population (décembre 1810), une liste des citoyens (1811), des arrêtés et des déclarations de citoyens pour conduite des denrées aux marchés de Saint-Laurent, Mâcon et de Bourg.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Correspondance, instructions préfectorales.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Invitations du préfet, certificats militaires, listes nominatives, facture, lettres.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Polices d’assurance, correspondance.
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Promesses de mariage, certificats, publications de mariage, actes de naissance et de décès, certificats d’indigence, actes respectueux, actes de notoriété, autorisations de mariage pour les militaires.
1857-1858, 1860, 1865-1866, 1874
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Population, économie, statistiques
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Registres de culture, registre des renseignements statistiques, états et tableaux statistiques, questionnaires d’enquête, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Contrôle : cahier d’enregistrement, cartes de pointage, notifications, correspondance.
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Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
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Matrices générales.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registres à souche des déclarations.
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