- 01F001_001
- Pièce
- [1810]-[1811]
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
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Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
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La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
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Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Le registre porte le titre de « registre destiné à inscrire les délibérations du conseil municipal de la commune de Saint Nizier-le-Bouchoux et à inscrire les procès-verbaux qui pourront être soumis aux dispositions de Monsieur le procureur du Roi siégeant à Bourg ».
Registres des délibérations et des procès-verbaux.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Comptes rendus de réunion (1977-1982).
Cahier de notes de la secrétaire (1955-1958).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux [1], tableau statistique [1810-1811], instructions, correspondance (1811-1831).
[1] La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, états des opérations de classement, états des étrangers, bulletins individuels, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, modèles, correspondance (1841-1982).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages et décès (1897-1898, 1900-1904).
Cadastre, contributions directes
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Matrices des propriétés foncières.
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Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Plan d’assemblage et plans des sections.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registre des états de section.
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Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Matrices générales.