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agriculteur
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Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Réquisitions en vin.
Réquisitions en vin.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Protection sociale des artisans ruraux et exploitants agricoles.
Protection sociale des artisans ruraux et exploitants agricoles.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Préparation du recensement, engagements volontaires.
Préparation du recensement, engagements volontaires.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Liste des permissionnaires pour travaux agricoles.
Liste des permissionnaires pour travaux agricoles.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale.
Forêt communale.
Exploitations, cultures, aides agricoles, sociétés et calamités agricoles.
Exploitations, cultures, aides agricoles, sociétés et calamités agricoles.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.