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1833-1842
1833-1842
1833-1844
1833-1844
1833-1844
1833-1844
1833-1842
1833-1842
Conflits ouvriers et grèves.
Conflits ouvriers et grèves.
1833-1842
1833-1842
Décès
Décès
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
Décès
Décès
Garde nationale.
Garde nationale.
Mariages
Mariages
Décès
Décès
1833-1842
1833-1842
Contributions directes.
Contributions directes.
1833-1844
1833-1844
Mariages avec table décennale
Mariages avec table décennale
Naissances
Naissances
Procédure contre M. Collet Maygret concernant une coupe de bois illégale dans les montagnes de Portes.
Procédure contre M. Collet Maygret concernant une coupe de bois illégale dans les montagnes de Portes.
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
Naissances
Naissances
1833-1843
1833-1843
1832 (5 août) – 1893 (15 janvier)
1832 (5 août) – 1893 (15 janvier)
1832 (3 juin) – 1848 (30 juin)
1832 (3 juin) – 1848 (30 juin)
Fonds privé de Victor Carre
Fonds privé de Victor Carre
Folios 520-618
Folios 520-618
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
1832-1894
1832-1894
Folios 1-519
Folios 1-519
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Listes électorales et révision des listes électorales.
Listes électorales et révision des listes électorales.
1832-1900
1832-1900
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Défrichements.
Défrichements.
Collège de l’arrondissement électoral de Pont-de-Vaux.
Collège de l’arrondissement électoral de Pont-de-Vaux.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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