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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Grièges
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Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01.
Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01.
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
1841 (11 novembre) – 1852 (14 novembre)
1841 (11 novembre) – 1852 (14 novembre)
Belles actions.
Belles actions.
Cimetière.
Cimetière.
Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordin...
Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordinaire n°3, vue 01.
Dons et legs.
Dons et legs.
1838-1859
1838-1859
1838-1859
1838-1859
1838-1859
1838-1859
1808-1859
1808-1859
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
1852 (5 décembre) – 1862 (12 mai)
1852 (5 décembre) – 1862 (12 mai)
Contentieux.
Contentieux.
1793-1866
1793-1866
1834-1869
1834-1869
Place publique.
Place publique.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Garde nationale.
Garde nationale.
1860-1872
1860-1872
1860-1872
1860-1872
1860-1872
1860-1872
Port de By.
Port de By.
Presbytère.
Presbytère.
Notaires, hypothèques.
Notaires, hypothèques.
1810-1879
1810-1879
1818-1879
1818-1879
1862 (12 mai) – 1881 (18 septembre)
1862 (12 mai) – 1881 (18 septembre)
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
Plan pour l'acquisition du mobilier pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour l'acquisition du mobilier pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Épizooties.
Épizooties.
1870-1889
1870-1889
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
1845 (12 mai) – 1892 (26 mai)
1845 (12 mai) – 1892 (26 mai)
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
1865-1872, 1890-1894
1865-1872, 1890-1894
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
1874-1899
1874-1899
1840-1899
1840-1899
1883-1900
1883-1900
Service hydrométrique et de l’annonce des crues, Bassin de la Saône – règlements et instructions concernant l’annonce des crues et l’étude du régime des rivières, Lyon, 1882 et 1900
Service hydrométrique et de l’annonce des crues, Bassin de la Saône – règlements et instructions concernant l’annonce des crues et l’étude du régime des rivières, Lyon, 1882 et 1900
1883-1900
1883-1900
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