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Descriptions archivistiques
Logis Neuf (Confrançon, Ain, France ; lieudit) administration
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Croissant
Assainissement.
Assainissement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.