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Zones franches, projet d’accord international.
Zones franches, projet d’accord international.
1804-1814
1804-1814
1815-1822
1815-1822
1830-1839
1830-1839
Décès
Décès
Décès
Décès
Mariages
Mariages
Décès
Décès
1943-1952
1943-1952
1963-1972
1963-1972
1933-1942
1933-1942
Gestion courante.
Gestion courante.
1942
1942
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Volume 1
Volume 1
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Poste, télégraphes, téléphones, douanes.
Poste, télégraphes, téléphones, douanes.
Tableaux de recensement des classes et listes communales.
Tableaux de recensement des classes et listes communales.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
Lotissements HLM.
Lotissements HLM.
n° 81837 - 92807
n° 81837 - 92807
Registre des permis de construire (1965-1977), certificats d’urbanisme (1977-1982).
Registre des permis de construire (1965-1977), certificats d’urbanisme (1977-1982).
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-de-Briord. – Construction.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-de-Briord. – Construction.
Liste des membres.
Liste des membres.
1596-1657
1596-1657
1658-1680
1658-1680
1681-1700
1681-1700
1761-1780
1761-1780
Annuaires du département de l’Ain (1850-1851). Mémorial administratif statistique et commercial du département de l’Ain pour 1863-1864 (1863).
Annuaires du département de l’Ain (1850-1851). Mémorial administratif statistique et commercial du département de l’Ain pour 1863-1864 (1863).
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1860-1920
1860-1920
1921-1982
1921-1982
1851-1931
1851-1931
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Assurance.
Assurance.
1793-1802
1793-1802
1903-1912
1903-1912
1913-1922
1913-1922
1923-1932
1923-1932
1933-1942
1933-1942
1943-1952
1943-1952
1963-1972
1963-1972
1903-1912
1903-1912
1913-1922
1913-1922
1923-1932
1923-1932
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