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Fonds communal de Vandeins plan
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Plan du clos de la cure.
Plan du clos de la cure.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Maison commune.
Maison commune.
Édifices publics.
Édifices publics.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Bois communaux.
Bois communaux.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
École primaire communale.
École primaire communale.
Installations classées.
Installations classées.
Lotissements.
Lotissements.