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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) District rural de Montrevel-en-Bresse (Montrevel-en-Bresse, Ain) collectivité locale
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District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.