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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Logis Neuf (Confrançon, Ain, France ; lieudit) urbanisme
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Croissant
Assainissement.
Assainissement.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.