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Descriptions archivistiques
établissement public local
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Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Affiches.
Affiches.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.