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Fonds communal de Confrançon Logis Neuf (Confrançon, Ain, France ; lieudit)
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Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Assainissement.
Assainissement.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
École maternelle au Logis Neuf.
École maternelle au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.