- 1M4
- Dossier
- 1923-1925
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Érection : devis estimatif, cahier des charges, plan, dessins, délibération, correspondance.
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Fait partie de Fonds communal de Chaley
Érection : devis estimatif, cahier des charges, plan, dessins, délibération, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction : cahier des charges.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : procès-verbal d’adjudication, avant-métré, devis estimatif, mémoire des travaux, plans (1893-1894).
Aménagement : financement, devis, plan, procès-verbal de réception des travaux, relevé des factures, mémoire des travaux, factures, correspondance (1961-1962)
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : arrêté préfectoral (1853), devis estimatifs, plan [1850 ?][1].
Aménagement : mémoire des travaux (s.d.).
[1] Une délibération du 24 mars 1850 a pour objet l’évaluation des travaux exécutés à la maison commune.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Fait partie de Fonds communal de Chaley
Livres de détail des dépenses et recettes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Balances générales des comptes, situations financières.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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1947-1949, 1953, 1958, 1963, 1968, 1973, 1978
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Fait partie de Fonds communal de Chaley
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
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Registres, carnets.
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Il s’agit d’un outil de gestion à l’usage du secrétaire de mairie intégrant tableaux des budgets, enregistrement des mandats et titres, livres de détail mais aussi un tableau des délibérations ou encore un carnet de correspondance.
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Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Budgets et comptes, comptabilité
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Fait partie de Fonds communal de Chaley
Nomination des membres (1870-1874). Élections (1880-1937).
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Nomination des membres (1861-1874). Élections cantonales (1880-1982).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Législatives et élections générales.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Fait partie de Fonds communal de Chaley
Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
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Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Tableaux des rectifications, cahiers des décisions.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Listes électorales, organisation du bureau, listes des candidats, bulletins de vote.
Organismes de sécurité sociale.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, relevés nominatifs, bulletins de vote.
Centre régional de la propriété forestière.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Listes électorales.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Listes électorales, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Listes électorales.
Chambre départementale d’agriculture.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Procès-verbaux d’élection, listes électorales, tableaux rectificatifs.
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Tribunal et chambre de commerce.
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Listes électorales.
Conseil municipal et élections municipales.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Nomination des maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (an VIII, 1829, 1860-1879) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, affiches (1876-1977) ; démission, honorariat (1975-1979).
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Listes électorales et listes d’émargement.
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Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote.
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Fait partie de Fonds communal de Chaley
Aménagement d’un parcours de canoës kayaks sur l’Albarine : correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Secours, indemnisation : rapport du garde champêtre, réclamation, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fête nationale, droit de vente de boissons sur le Pré Commun : adjudication (1888-1889).
Demandes et déclarations d’ouverture et de mutation, instructions, correspondance (1956-1970).