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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Vandeins
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Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Caisse des écoles.
Caisse des écoles.
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bulletins individuels de déclaration agricole.
Bulletins individuels de déclaration agricole.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, annexes aux budgets, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, annexes aux budgets, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets des recettes et dépenses, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations de la commission administrative.
Budgets des recettes et dépenses, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations de la commission administrative.
Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.
Bois communaux.
Bois communaux.
Bois
Bois
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux
Biens communaux
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bataillon scolaire.
Bataillon scolaire.
Atlas cadastral révisé.
Atlas cadastral révisé.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Assurances et litiges.
Assurances et litiges.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance judiciaire et condamnations.
Assistance judiciaire et condamnations.
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Archives modernes
Archives modernes
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives anciennes
Archives anciennes
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application de la loi du 31 mai 1850.
Application de la loi du 31 mai 1850.
an IX-1849
an IX-1849
an IX, 1834, 1840-1899
an IX, 1834, 1840-1899
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
Aliénés.
Aliénés.
Agriculture
Agriculture
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première ...
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale.
Affaires militaires
Affaires militaires
Administration militaire
Administration militaire
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Actes de l'administration départementale
Actes de l'administration départementale
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Accidents du travail.
Accidents du travail.
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