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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Vandeins Dossier
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Décroissant
Vaccinations
Vaccinations
Traitement du receveur, perception.
Traitement du receveur, perception.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Téléphone.
Téléphone.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Statistiques.
Statistiques.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Secours aux indigents, pain.
Secours aux indigents, pain.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement de l'agriculture et du bétail.
Recensement de l'agriculture et du bétail.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Presbytère.
Presbytère.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Préfecture de l’Ain.
Préfecture de l’Ain.
Population et circulation des personnes.
Population et circulation des personnes.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Poids public.
Poids public.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
n°81 D 0127 - 82 D 0556
n°81 D 0127 - 82 D 0556
n°80158 - 80 24 512
n°80158 - 80 24 512
n°61 704 - 77 565
n°61 704 - 77 565
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Maison commune.
Maison commune.
Lotissements.
Lotissements.
Logement et cantonnement des troupes.
Logement et cantonnement des troupes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livre et relevé des mutations.
Livre et relevé des mutations.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
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