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- Dossier
- 1982
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Déclarations nominatives des employeurs et salariés.
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Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Déclarations nominatives des employeurs et salariés.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Établissement de câbles souterrains : plans, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
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Rapports de présentation, rapports d’analyse, cartes.
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Inventaire communal.
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Service assuré sur la commune de Montceaux : lettre du commandant au maire.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Acquisition d’une parcelle et aménagement : dossier d’enquête publique, déclaration d’utilité publique, financement, estimatif, plans, pièces comptables, correspondance.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Carte communale (1981) ; registres des permis de construire (1980-1985) ; certificats d’urbanisme L111-5 (1974-1982).
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Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Projet d’implantation, interventions des élus locaux : projet de délibération, projet d’article de presse, coupures de presse, notes, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Aménagement de deux logements : permis de construire, financement, devis récapitulatifs, marchés de gré à gré, plans, réception des travaux, pièces comptables, délibérations, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Aménagement, entretien, réglementation : programmes de voirie, comptes rendus de réunion, arrêté préfectoraux, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Procès-verbal d’adjudication, cahier des charges.
Fichier des exploitations agricoles.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Lotissements et division de parcelles.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Demande de permis de lotir, arrêtés d’autorisation, plans.
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Aménagements et construction d’un préau : financement, devis estimatif et bordereau des prix, cahier des charges, marché de gré à gré, plans, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, pièces comptables, délibérations, correspondance (1963-1965).
Installation du chauffage (1973-1974). Contrôle de sécurité (1969-1976).
Construction d’une 3e classe : avis de l’inspection des services incendie, permis de construire, devis, plans, état de frais, correspondance (1980).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Travaux d’adduction et affermage de la distribution : contrat d’affermage, plans, délibérations du comité syndical de distribution d’eau de Montmerle-sur-Saône et environs, correspondance.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
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Questionnaire.
Bordereaux de mandats et titres.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Naissances avec table décennale 1953-1962
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Mariages avec table décennale 1953-1962
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Listes électorales et d’émargement, listes des candidats, feuilles de dépouillement.
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Demande de rattachement de la commune de Dompierre-sur-Chalaronne au canton de Châtillon-sur-Chalaronne : avis du conseil municipal [1951].
Regroupement de communes dans une structure intercommunale : projet de statuts, coupure de presse, instructions, correspondance (1971-1974).
1950 (20 août) - 2013 (2 avril)
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Surveillance de l’eau potable.
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Analyses d’eau.