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Fait partie de Fonds communal d'Illiat
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Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
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Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Ganeau (Stéphane), Felix syderumsitus nascente serenissimodelphino regio in castro versaliarum (1730, Paris).
Labey (Alexandre), Theses philosophicae […] (s.d.).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1857 (8 novembre) – 1878 (12 mai)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1878 (22 août) – 1892 (7 février)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1916 (26 novembre) – 1945 (11 mars)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1959 (20 mars) – 1977 (24 décembre)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Les budgets et comptes pour la période 1977-1980 sont portés manquants.
Association foncière de remembrement (Illiat, Ain)
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Remembrement et réorganisation de la propriété foncière avec la construction de la ligne ferroviaire Paris/Lyon : procès-verbal rectificatif, constitution et modification de la commission communale de remembrement, procès-verbaux de réunion de la commission communale de remembrement, dossier de procédure, enquête publique, arrêtés préfectoraux, procès-verbal de dépôt du plan définitif du plan de remembrement en mairie, délibérations, réclamations, correspondance (1972-1980).
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement (1980).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Réparation d’un grand chemin communal : distribution des travaux pour les travaux de réparations d’un grand chemin, liste nominative, délibération, lettre au Directoire (1793).
Réparations, destruction et état des chemins : distribution des travaux pour les travaux de réparations d’un grand chemin, listes nominatives, correspondance (an XIII (1805)-1807).
Dégradations faites par monsieur De Veyle sur le chemin du bourg à Combabonet : correspondance (1834-1835).
Prestations en nature pour la réparation des chemins : rôles des prestations, avis gratis (1846).
Prestations en nature pour la réparation des chemins : budgets du service des Ponts-et-Chaussés, ordres de réquisition, états de la répartition des réparations à faire, listes nominatives, états des prestations, états des déclarations, création et distribution des ressources, situations des chemins, correspondance (ans IX-X (1801-1802), 1812-1892, 1918, 1946).
Syndicat intercommunal d’entretien des chemins de la subdivision de Thoissey, prestations : relevés des travaux (1975-1982).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
az. – Construction d’un pipeline reliant Marseille à Langres, construction du tronçon Lyon-Langres : dossier de demande d’autorisation, plans, correspondance (1956). Téléphone : installation de postes téléphoniques, conventions, délibérations, abonnement, plan du réseau, correspondance (1964-1978).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registres des délibérations.
1911 (21 mai) – 1970 (26 avril)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Commission administrative, statistique.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Commission administrative. – Nomination des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’élection de délégués, procès-verbaux d’installation, correspondance (1880-1882, 1925-1929, 1934, 1945-1979) ; séances : extraits des registres des délibérations (1975-1980). Statistique générale du bureau de bienfaisance : états statistiques (1909, 1917).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Hospices pour les vieillards et les aliénés, renseignements : réponse de la ville de Bourg-en-Bresse à monsieur Antoine André Lorin, propriétaire et membre du conseil général de Thoissey (1841) ; frais d’hospitalisation de la réfugiée E. R. : factures, correspondance (1921).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1954 (16 décembre) – 1985 (11 juillet)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Archives communales et mobilier, territoire.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Archives communales et mobilier. – Élaboration de l’inventaire des archives de la commune : inventaires des archives et du mobilier, correspondance (1847, 1885) ; destruction des terriers : certificat (1793) ; recherches : recherches de documents dans les archives de la sous-préfecture et les archives communales de documents relatifs aux réparations des écuries du domaine Lorin, demandes de renseignements, réponses (1873-1874) ; envoi de documents à la sous-préfecture : bordereau d’envoi (1920).
Modification des limites : plans présentant les anciennes limites de la commune (milieu XIXème siècle).
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
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Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Syndicats agricoles. – Groupement communal de défense permanente contre les ennemis des cultures d’Illiat : statuts (1943) ; syndicat agricole d’Illiat : demande d’homologation, procès-verbal de constitution, statuts, composition et renouvellement du bureau (1925, 1945, 1972).
Protection sociale des agriculteurs. – Allocations familiales agricoles : états nominatifs, déclarations d’assujettissement (1937).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
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Recensement des stocks de blés et farine : registre des déclarations des stocks planifiables.
Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Rôles pour l’an XI.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Arrêté préfectoral de désignation du géomètre délimitateur.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
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Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
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Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes. et fenêtres
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Matrices générales.
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Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes : registres à souche des déclarations, souches (1863-1888, 1903-1907). Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens : registre à souche des déclarations (1934-1944).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registre à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules : déclarations individuelles (1940). Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât : registres uniques (1938-1939). Recensement des voitures automobiles : listes nominatives, déclarations individuelles (1926-1941).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Légion d’honneur, attribution à Benoît Descombes, sergent voltigeur au 30e régiment de ligne retiré à Illiat : quittances, correspondance.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fonctionnement, habillement et équipement matériel : traités de gré à gré, correspondance (1924, 1948) ; élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, feuilles de dépouillement, feuille d’inscription (1907, 1912, 1920, 1928).