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Fonds communal de Villebois
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Aliénés. – Internement, frais de pension et assistance.
Aliénés. – Internement, frais de pension et assistance.
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Bureau d’aide sociale.
Bureau d’aide sociale.
Bureau de bienfaisance.
Bureau de bienfaisance.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Commission administrative. – Nomination des membres.
Commission administrative. – Nomination des membres.
Gestion des bons délivrés aux indigents.
Gestion des bons délivrés aux indigents.
Registres à souches de délivrance de bons (1894-1910), registre d’inscription des indigents (1911-1912).
Registres à souches de délivrance de bons (1894-1910), registre d’inscription des indigents (1911-1912).
Attribution de secours au bureau de bienfaisance par l’État, délibérations pour la répartition des secours.
Attribution de secours au bureau de bienfaisance par l’État, délibérations pour la répartition des secours.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents et aux familles des défenseurs de la patrie. – Distribution de denrées et secours en argent.
Secours aux indigents et aux familles des défenseurs de la patrie. – Distribution de denrées et secours en argent.
Statistique générale du bureau de bienfaisance.
Statistique générale du bureau de bienfaisance.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur.
Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur.
Comptabilité.
Comptabilité.
1954 (29 janvier) - 2008 (4 avril)
1954 (29 janvier) - 2008 (4 avril)
1933 (11 août) - 1953 (1e décembre)
1933 (11 août) - 1953 (1e décembre)
1928 (18 août) - 1933 (23 juillet)
1928 (18 août) - 1933 (23 juillet)
1921 (21 janvier) - 1928 (30 juin)
1921 (21 janvier) - 1928 (30 juin)
1911 (12 octobre) - 1920 (11 décembre)
1911 (12 octobre) - 1920 (11 décembre)
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Exercice du culte, personnel, fabrique, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Culte catholique
Culte catholique
Culte
Culte
Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village.
Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village.
Ruisseau du Gourgue.
Ruisseau du Gourgue.
Cours d’eau, canaux d’irrigation et de déviation.
Cours d’eau, canaux d’irrigation et de déviation.
Aménagement du Rhône.
Aménagement du Rhône.
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
Navigation sur le Rhône. – Réglementation, endiguement, ports fluviaux, bacs et débarcadères, chemin de halage, enlèvement de pierres, moulin, crues, pêche et destruction des poissons nuisibles.
Navigation sur le Rhône. – Réglementation, endiguement, ports fluviaux, bacs et débarcadères, chemin de halage, enlèvement de pierres, moulin, crues, pêche et destruction des poissons nuisibles.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Transport.
Transport.
Télécommunications. – Établissement de câbles souterrains et branchements.
Télécommunications. – Établissement de câbles souterrains et branchements.
Électrification rurale et éclairage public. – Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Électrification rurale et éclairage public. – Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Lignes haute tension Saint-Vulbas - Serrière et Creys - Génissiat. – Traversée de bois communaux soumis au régime forestier.
Lignes haute tension Saint-Vulbas - Serrière et Creys - Génissiat. – Traversée de bois communaux soumis au régime forestier.
Établissement et modification de lignes électriques de 2e catégorie.
Établissement et modification de lignes électriques de 2e catégorie.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propr...
Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propriétaire à Bouis.
Exploitation des carrières communales.
Exploitation des carrières communales.
Carrières de pierre.
Carrières de pierre.
Concession des mines de fer.
Concession des mines de fer.
Mines de fer.
Mines de fer.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Assainissement. – Amélioration et extension du réseau, construction d’une station d’épuration et rejet des eaux épurées dans le ruisseau Rhéby.
Assainissement. – Amélioration et extension du réseau, construction d’une station d’épuration et rejet des eaux épurées dans le ruisseau Rhéby.
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