Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
- Fi13
- File
- [1909-1910]
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Plan de l’intersection du chemin vicinal ordinaire n°1 et de la route nationale n°75.
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Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
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Plan de l’intersection du chemin vicinal ordinaire n°1 et de la route nationale n°75.
Distribution de l’énergie électrique.
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Plan calque du réseau.
Plan du parcours de la Reyssouze.
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Situation des moulins de Crangeat, de [Vangelly], Bayard et des hameaux de Richonier, Crangeat, Vacagnole [1].
[1] Le document porte également mention d’habitations et de prés.
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
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Travaux : construction d’un pont sur la Reyssouze (1894) ; construction d’un ponceau à la limite des communes d’Attignat et de Viriat (1895) ; reconstruction de trois ponceaux (1938).
Constitution d’une association syndicale pour le curage de la Reyssouze (1947-1948).
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
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Plan.
Plan pour la construction d'une maison d’école (1er bâtiment), vue 01.
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Maison d’école (2nd bâtiment). – Construction.
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Plans.
Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 01.
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Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 02.
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Monument aux morts. – Construction.
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Plans calque.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
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Projet non retenu
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02.
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Construction du lavoir à Vacagnole : plan calque (1908) ; agrandissement du lavoir public de Crangeat : plan (1908).
Plan pour la construction du lavoir à Vacagnole, vue 01.
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Plan pour l'agrandissement du lavoir public de Crangeat, vue 01.
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Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
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Plan.
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Agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe, d’une remise de pompes : plan pour la construction d’une salle de classe (1874) ; agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe et d’un préau couvert et de l’agrandissement du logement de l’instituteur : plan (1878) ; travaux d’appropriation de l’école des garçons du bourg et de l’école mixte de Crangeat : plan de l’école de Crangeat (1902).
École des filles. - Travaux d'appropriation.
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Plan calque.
Plan calque pour des travaux d’appropriation à l'école des filles, vue 01.
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Construction d’une école mixte au hameau de Crangeat : plan (1877) ; construction de préaux couverts : plan (1894).
Plan pour la construction d’une école mixte au hameau de Crangeat, vue 01.
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Plan pour la construction de préaux couverts à l'école mixte de Crangeat, vue 01.
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Contributions, administrations financières
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Cadastre ordonné par la Constituante.
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Registre des états de section mentionnant l’évaluation des revenus nets imposables en 1791.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
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Registre des états de section.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Contributions personnelle et mobilière.
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Rôles d’imposition.
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Matrices de rôles (an III, 1810) [1].
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Matrices générales pour la formation du rôle pour 1829-1831, 1833-1835, 1839-1841 et 1845-1848.
Contributions personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.
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Matrice générale.
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Copies de la matrice.
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Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets : souches de déclarations (1870-1896). Taxe sur les billards : registres à souche (1871-1872). Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains : registres à souche des déclarations (1929-1968, 1974-1983).
Contributions directes et impôts locaux.
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États du montant des rôles, tableaux de renseignements extraits des rôles des taxes.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
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Commissaires-répartiteurs : listes de proposition, listes nominatives (1817-1924).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1824-1879).
Impôts sur les revenus, taxe proportionnelle, surtaxe progressive : listes des contribuables (1946-1957).
Impôt sur le revenu : listes des contribuables (1930-1945) ; listes de classement des exploitations de polyculture (1949-1958, 1960-1982).
Révision du rôle de prestation de 1898 [1899].
Commission communale des impôts directs, révision des évaluations des propriétés foncières : nomination des commissaires, tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations, listes nominatives, tarifs (1893, 1935-1945, 1965, 1980-1982).
Liste des propriétaires fonciers (1977).
Institut géographique national.
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Implantation de bornes géodésiques : arrêté relatif à l’établissement d’une servitude de droit public, liste des points géodésiques, plan, instructions.
Postes, télégraphes, téléphones.
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Fonctionnement du service postal, distribution des télégrammes et télégraphes, convention, déclaration pour l’établissement d’un bureau de facteur-receveur municipal, frais d’exploitation, correspondance (1894-1948).
Nomination de D. J., receveur municipal des Postes et Télécommunications (1968).
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Poids public. – Fonctionnement : nomination et rémunération du peseur, fixation des tarifs, arrêtés préfectoraux, délibération, états des recettes (1872, 1874, 1886-1887). Monnaies et médailles : arrêté préfectoral autorisant le sieur P., maréchal-ferrant à employer un appareil de fabrication des monnaies (1921).