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Fait partie de Fonds communal de Courtes
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Fait partie de Fonds communal de Courtes
Cultes, instruction publique, assistance publique
Fait partie de Fonds communal de Courtes
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Registres paroissiaux de baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
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Administration générale de la commune
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1882 (12 février) - 1906 (14 mars)
Fait partie de Fonds communal de Courtes
1925 (27 juillet) - 1987 (24 novembre)
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1838 (19 mars) - 1856 (11 février)
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1856 (6 mai) - 1881 (28 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Courtes
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Extraits des registres de délibérations, comptes rendus de réunion, pièces annexes (1895-1982). Élus. – Démission de Philibert Durand, maire : lettre du préfet (1849) ; décès d’A. B., adjoint : lettre du préfet (1975) ; honorariat de maire conféré à A. B., ancien maire de Courtes : arrêté préfectoral (1977).
Actes de l’administration municipale
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Registres des arrêtés du maire.
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Les registres contiennent également des copies des arrêtés préfectoraux.
1906 (13 mai) - 1925 (27 juillet)
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1821 (15 juin) – 1843 (28 août)
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Extraits des registres des arrêtés du maire.
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Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
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Archives communales et mobilier.
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Élaboration de l’inventaire : inventaires, correspondance (1843, 1867, 1884, 1957) ; acquisition d’une armoire pour les archives et ameublement de l’école : correspondance (1837-1839) ; inspection des Archives départementales : avis d’inspection (1902).
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Enquête générale sur la commune : questionnaire d’enquête (1962). Territoire. – Fixation des limites de l’agglomération de Courtes : arrêté du maire, arrêté préfectoral (1974).
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Affaire contre les consorts Bouillet et Borel concernant l’usurpation de l’ancien communal des Mollards : actes, état de frais, correspondance (1846-1849) ; revendication de la commune de Courtes sur les deniers d’une vente d’une récolte : courrier (1894).
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1913 (9 juillet) – 1972 (21 juillet)
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Administration générale de la commune
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Polices d’assurances, contrats, avenants, délibérations, correspondance.
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