Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
- 01M001_001
- Pièce
- 1852
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
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Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan pour la construction du poids public, vue 01.
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Plan pour la construction d'un four, hangar et lieux d’aisance, vue 01.
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Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
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Tableau des militaires du Premier Empire, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Tableau des militaires du Premier Empire, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
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Plan de l’intérieur de l’église, vue 01.
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Plan pour la reconstruction de l'église paroissiale (1er projet), vue 01.
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Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
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État descriptif du maire sur le chômage, vue 01.
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Dessin représentant l'église paroissiale, vue 01.
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Dessin représentant l'église paroissiale, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
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Conseil général et conseil municipal.
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1792 (5 mars) – an III (10 frimaire)
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Constitution et organisation : procès-verbal de l’organisation de la municipalité, état des biens ecclésiastiques et domaniaux.
an III (24 brumaire) – an VIII (10 messidor)
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1813 (12 avril) – 1869 (4 juillet)
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1899 (20 août) – 1915 (29 août)
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1915 (26 septembre) – 1942 (12 juillet)
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Extraits des registres des délibérations et des arrêtés du maire.
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Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, nomination et rémunération des agents recenseurs, listes, questionnaire, bordereaux de district, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions, correspondance.
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Cadastre, contributions directes
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Procès-verbal, arrêté préfectoral, courrier.
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Plan d’assemblage et plans des sections.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Copies de la matrice.
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Perception des impôts : procès-verbaux, courrier (1792, an XI).
Impôts locaux : rôles, tableaux de renseignements extraits des rôles des impôts locaux directs (1963-1971, 1979, 1981-1982).
Impôt sur le revenu : liste de classement des exploitations en polyculture (1971).
Commission communale des impôts directs, nomination des commissaires : listes nominatives (1941-1965) ; révision des évaluations foncières : liste, tableau des coefficients d’adaptation (1970, 1972).
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains : registre à souche des déclarations (1891-1943).
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations : registre à souche des déclarations (1911-1939).
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasses, taxe sur les chiens : registre à souche des déclarations (1927-1941).