Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 01.
- 01F001_001
- Pièce
- 1819
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
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Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 01.
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Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 02.
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Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 08.
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Recensement de la population : tableau récapitulatif par hameau, vue 01.
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Plan pour la restauration de l'église, vue 01.
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Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
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Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
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Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
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Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
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Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
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1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)
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Conseil général et conseil municipal.
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1838 (6 mai) – 1866 (29 septembre)
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1866 (8 octobre) – 1887 (9 janvier)
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1887 (17 février) – 1903 (9 août)
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1903 (15 novembre) – 1941 (13 octobre)
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1942 (15 mars) – 1972 (5 novembre)
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Extraits des registres des délibérations, documents annexes.
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Organisation municipale sur les liens de parenté entre les membres du Conseil municipal de Pouillat : lettre du Préfet (1864).
Démissions d’élus, démission de Joseph Léobal, maire : lettre du Préfet (1886) ; démission de M. C., conseiller municipal : notification (1977).
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Liste du nombre de feux des habitants [début XIXème siècle] ; tableaux statistiques récapitulatif et par hameau (1819, 1826, 1835) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, feuilles de ménage (1836-1982).
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Cadastre, contributions directes
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État de sections, matrices de rôles.
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Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
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Plan d’assemblage et plans des sections.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
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Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
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Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
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Matrices générales.
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Copies de la matrice.
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Registres à souche des déclarations.
Contributions directes et impôts locaux.
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États du montant des rôles, tableaux extraits des rôles des taxes.
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Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations, arrêtés préfectoraux (1835,1841, 1868-1869, 1890, 1906).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1843, 1854, 1866, 1868-1871).
Impôt sur le revenu : listes de classement des exploitations en polyculture (1973-1982) ; listes des contribuables (1932, 1947-1948).
Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières, relations avec la direction des impôts : nomination des commissaires, tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations, correspondance (1910-1911, 1972-1973, 1977, 1979, 1982).
Contributions directes : sommations de paiement sans frais, avertissements (1927).
Taxe sur les bestiaux, demandes d’exonération : notifications (1909-1910).
Taxes communales assimilées : état des cotes irrécouvrables (1922).
Contributions des patentes, abattement : état de renseignements (1949).
Taxe sur les gardes-chasses : registre des déclarations des contribuables (1913).
Taxe proportionnelle : liste des contribuables (1956).
Service géographique de l’Armée, travaux de triangulation de levé ou de révision de cartes, arrêtés préfectoraux (1930, 1932).
Matrice sectionnaire de l’exercice 1812 pour 1813.
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Combustibles liquides à usage agricole, demandes de contingent : liste nominative.
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Délibération.
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Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
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La section A est dite "de la Prairie", section B dite "de Pouillat" et la section C dite "de Dalle".
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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