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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Vandeins
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1904-1913
1904-1913
1823-1833
1823-1833
1904-1913
1904-1913
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Folios 104 à fin
Folios 104 à fin
Folios 1 à 103
Folios 1 à 103
1818, 1824-1827, 1831-1835, 1843-1846, 1869, 1871, 1895-1909, 1912-1915
1818, 1824-1827, 1831-1835, 1843-1846, 1869, 1871, 1895-1909, 1912-1915
Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Correspondance.
Correspondance.
1910-1922
1910-1922
1914-1923
1914-1923
1914-1923
1914-1923
1914-1923
1914-1923
1900-1924
1900-1924
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
1900-1926
1900-1926
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
1880-1929
1880-1929
1895-1929
1895-1929
1850-1929
1850-1929
Église.
Église.
Recensement de l'agriculture et du bétail.
Recensement de l'agriculture et du bétail.
Gravières.
Gravières.
1896 (15 juin) - 1931 (23 mai)
1896 (15 juin) - 1931 (23 mai)
Contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.
1924-1933
1924-1933
1924-1933
1924-1933
1924-1933
1924-1933
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Cimetière.
Cimetière.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Livres comptables.
Livres comptables.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
1911-1937
1911-1937
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Atlas cadastral révisé.
Atlas cadastral révisé.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
1856-1939
1856-1939
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
1933-1942
1933-1942
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