Naissances avec table décennale
- E19
- Dossier
- 1853-1862
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Naissances avec table décennale
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Surveillance du territoire notamment pendant les offices religieux : registre des tours de garde, instructions (1816, 1822).
Circulation des personnes : passeports pour l’intérieur (1814-1869).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Contrôle nominatif, élections et conseil de discipline : listes nominatives, procès-verbaux d’élection des officiers, procès-verbal de nomination des membres du conseil de discipline.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Création d’un nouveau cimetière.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Plan de masse.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Curage et construction de barrages de prise d’eau : règlements d’eau, arrêtés du maire, arrêtés préfectoraux, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
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Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
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Plan du projet.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Clôture : correspondance (1851-1857).
Création d’un nouveau cimetière : plan de masse (1872-1873), fragments d’un supposé plan de situation (s.d.).
Réalisation de fouilles dans l’ancien cimetière : correspondance (1884).
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Contentieux avec Claude Marboud.
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Anticipation sur le chemin vicinal n°5 : jugement, arrêté du conseil de préfecture, procès-verbal de délit de voirie, correspondance.
1861 (9 juillet) - 1884 (27 avril)
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On trouve en fin de registre les délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (1861, 12 octobre - 1888, 30 décembre).
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État de répartition des ressources en logement.
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Registres à souche des pesées.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
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Plans.
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Acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école : acte notarié, emprunt, procès-verbal d’adjudication, devis explicatif et estimatif, cahier des charges, plans, compte rendu de visite de chantier, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, décomptes des travaux, délibérations, arrêté préfectoral, correspondance.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Registre à souche des déclarations, récépissés de déclarations, instructions, correspondance.
Hospitalisation des indigents.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
États des journées dues aux hospices de Montmerle, de Thoissey et de Villefranche, acte de donation de Marie Chamerat à la ville de Thoissey pour la fondation d’un hospice, réclamations, correspondance.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Liste des assurés de la commune de Montceaux, avis des sommes à recouvrer, quittances.
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Prime d’encouragement : états récapitulatifs des déclarations, déclarations individuelles, instructions.
1884 (18 mai) - 1906 (17 juin)
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Concours agricoles départementaux.
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Règlements.
Bureau de bienfaisance : correspondance.
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Chemin de fer et tramway : correspondance.
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Internement : ordres et autorisations de placement, demandes de renseignement, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Construction, ouverture, rectification et élargissement : enquêtes publiques, déclarations d’utilité publique, actes d’acquisition de terrain, états estimatifs des terrains à acquérir, adjudication des travaux, dossier d’exécution des travaux, plans, rapports de l’agent voyer, délibérations, correspondance.