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- 1631-1684
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
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Fait partie de Fonds communal de Béréziat
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Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
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Registre des naissances, mariages et décès.
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Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
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Plan d’assemblage et plans des sections.
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An II (4 messidor) – 1834 (10 août)
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Le 4 messidor an II correspond au 22 juin 1794 du calendrier grégorien.
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Collèges électoraux du conseil général et d’arrondissement.
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Listes générales du jury, tableaux de rectifications.
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Élaboration de l’inventaire des archives et du mobilier : inventaires, correspondance (1844, 1851) ; acquisition d’un meuble pour la conservation des archives : lettre du préfet au maire de Béréziat (1847) ; reliure : correspondance (1852).
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Attribution de secours : notification.
1837 (10 mai) – 1855 (10 novembre)
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Arrêté du maire pour le tirage au sort de la classe 1858, vue 01.
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Moulin de la Chassagnette appartenant à Marie Favier, cultivateur à Boissey : règlement d’eau, arrêtés préfectoraux, procès-verbal de récolement.
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Construction du barrage d’irrigation sur le Neuplot par Pierre Jean Louis Bon : arrêtés préfectoraux, règlements d’eau, états des frais de déplacement, correspondance.
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Fonctionnement : liste de proposition des membres du conseil de recensement, délibération, correspondance (1833, 1870, 1872-1873).
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