Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 01.
- 00Fi001_001
- Item
- [1914-1918]
Affiche "Il faut produire".
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Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 01.
Affiche "Il faut produire".
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 02.
Affiche "Ce que nous devons à nos colonies".
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 03.
Affiche "Les nationalités opprimées".
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 04.
Affiche "L'effort maritime".
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction d'une salle de réunions, vue 01.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 01.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 02.
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Plan d'ensemble.
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Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
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Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
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Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.
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Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.
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Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
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Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
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Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Vue recto
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Au verso du plan de démarcation, on trouve un état des déclarations faites par les citoyens et citoyennes ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie [1800-1815].
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Registre des délibérations (1790, 19 avril - 1792, 18 mars).
1910 (19 juin) - 1953 (21 juin)
Conseil municipal. – Démission de membres : lettres de démission (1862, 1881).
Séance : extraits des registres des délibérations (1930, 1958-1982).
Conseil général et conseil municipal.
Registre des délibérations (1792, 1er avril - 1793, 16 avril).
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
Les 20 prairial an II et 15 brumaire an IV correspondent respectivement aux 8 juin 1794 et au 6 novembre 1795 du calendrier grégorien.
an IX (30 nivôse) - an X (25 fructidor)
Les 30 nivôse an IX et 25 fructidor an X correspondent respectivement aux 20 janvier 1801 et au 12 septembre 1802 du calendrier grégorien.
an XI (5 nivôse) - an XII (20 ventôse)
Les 5 nivôse an XI et 20 ventôse an XII correspondent respectivement aux 26 décembre 1802 et au 11 mars 1804 du calendrier grégorien.
1815 (7 janvier) - 1837 (6 juillet)
1838 (8 avril) - 1848 (16 juillet)
1848 (4 septembre) - 1869 (26 décembre)
1870 (25 janvier) - 1910 (8 mai)