Dossiers de mariage : promesses de mariage, certificats, publications de mariage, actes de naissance et de décès, actes respectueux, actes de notoriété, certificat de bonne conduite, délibérations du conseil de famille [1] (1808, 1833-1834, 1836-1837, 1842-1844, 1850, 1854, 1860-1879).
Instructions et circulaires, demandes de renseignement, correspondance avec le procureur, la Préfecture et le juge de paix (1831, 1835, 1843, 1847-1863, 1897, 1913-1914, 1927, 1951). Tenue des registres : listes des irrégularités relevées, tableaux de vérification des registres (1885, 1935, 1937, 1941, 1951, 1953, 1956). Bulletins de transmission des actes de décès INSEE (1966-1968). Droits d’expédition des actes de l’état civil : arrêté municipal de nomination de M.-L. P. comme régisseur (1957). Reconnaissance et légitimation d’enfant : acte notarié, déclarations (1875-1876, 1903, 1907, 1932). Divorce, séparation de biens : jugement, certificat (1871). Mise à jour des registres : avis de mention et extraits d’acte d’état civil envoyés par d’autres communes (1943-1948). Livrets de famille (s.d.).
Cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux [1], tableau statistique [1810-1811], instructions, correspondance (1811-1831).
[1] La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, états des opérations de classement, états des étrangers, bulletins individuels, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, modèles, correspondance (1841-1982).
