Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
- 01I002_001
- Item
- an IX (1801)
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Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
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Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
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Plan pour la réparation du puits commun.
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Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 01.
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Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 02.
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Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 03.
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Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 01.
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Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.
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Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue . 3
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1790 (21 mars) – an II (13 prairial)
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Le 13 prairial an II correspond au 1er juin 1794 du calendrier grégorien.
Conseil général et conseil municipal.
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Registres des délibérations.
1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
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Le 6 prairial an III correspond au 25 mai 1795 du calendrier grégorien.
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
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Le 12 thermidor an III correspond au 30 juillet 1795 du calendrier grégorien.
1857 (12 juillet) – 1885 (8 novembre)
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1886 (7 février) – 1903 (15 novembre)
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1903 (15 novembre) – 1920 (30 mai)
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Extraits des registres des délibérations.
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an VIII-XII, 1826-1831, 1836-1906
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Tableau des citoyens et habitants avec leur âge, statistiques, instructions, correspondance (ans VIII-XII) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions correspondance.
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Mouvements de la population, instruction (an XI 1888-1895), listes des naissances, mariages et décès (ans IX-X, 1898-1906).
Cadastre, contributions directes
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Cadastre ordonné par la Constituante.
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États des sections A à D.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties.
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Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
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Registre des états de section.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Volume 3 (Perraud à fin ; comptes supprimés)
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États nominatifs, quittances, correspondance.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.
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Rôles, instructions (1791-1792, ans III, V-XIII).
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Matrices générales.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
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Matrices générales.
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Copies de la matrice.
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Contributions directes, taxe militaire et taxe des prestations : registre à souche des déclarations (1888-1924).
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains : registre à souche des déclarations (1932-1933).
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes : registres à souche des déclarations, souches de déclarations (1873, 1898-1932).
Contribution sur les voitures et les chevaux : registre à souche des déclarations, souches (1863).
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Pont-d’Ain [avant 1867].
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
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Instructions et circulaires (1791, an III, an V, ans VII-X, 1823,1832).
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (1821-1930).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1825-1878) .
Contributions directes et impôts locaux : états du montant des rôles (an IX, 1852-1872, 1900-1915).
Contribuables assujettis à l’impôt sur le revenu : listes des contribuables (1926-1936).
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
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Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
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Restauration de pièces cadastrales : autorisation préfectorale (1859).
Révision des évaluations foncières, tournée des mutations : arrêtés préfectoraux, délibérations, extraits de la matrice cadastrale, relations avec l’administration des contributions et la perception, avis, quittances, correspondance (1791-1920).
Taxe spéciale concernant la garde nationale mobilisée : état des contribuables ne figurant plus aux rôles des contributions directes, circulaire (1872-1873).
Exonérations : demandes, dégrèvements d’office, correspondance (1790-1911).
État des cotes irrécouvrables (1930).
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