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Descriptions archivistiques

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Opérations d'aménagement

Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Lotissements privés.

T4
Dossier
1970-1985

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Arrêtés préfectoraux, arrêtés modificatifs, dossiers de procédure, plans, correspondance.

Lotissement communal Le Pavillon.

T3
Dossier
1973-1982

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Autorisation de lotir, pièces contractuelles, comptes rendus de réunion, travaux de viabilisation, permis de construire des acquéreurs des lots, plans, correspondance.

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Presse-papier

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