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Descriptions archivistiques
Attignat, Mairie d' (Ain, France) structure administrative
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Affiches.
Affiches.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.