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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) nappe d'eau
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Décroissant
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Mares.
Mares.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Belles actions.
Belles actions.