Conseil municipal et élections municipales. Add to clipboard 1K10 File an VIII (1800)-1979 Part of Fonds communal de Chaley Nomination des maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (an VIII, 1829, 1860-1879) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, affiches (1876-1977) ; démission, honorariat (1975-1979).
Registres des délibérations du conseil municipal. Add to clipboard 1D1-9 recordgrp 1774-1988 Part of Fonds communal de Chaley
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal. Add to clipboard 1D10-12 recordgrp an IX (1801)-1982 Part of Fonds communal de Chaley