Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance. Add to clipboard 1D1-5 recordgrp 1790-1987 Part of Fonds communal de Confrançon
Installations classées. Add to clipboard 5I4-5 recordgrp 1947-1979 Part of Fonds communal de Confrançon Notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.
Conseil municipal et élections municipales. Add to clipboard 1K12 File 1815-1977 Part of Fonds communal de Confrançon Nomination des maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (1815-1878). Élections municipales : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, professions de foi, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux (1881-1977). Démission (1865, 1891).
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes. Add to clipboard 1D6-7 recordgrp 1860-1982 Part of Fonds communal de Confrançon