Instruction publique, sciences, lettres et arts
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Fait partie de Fonds communal de Vandeins
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Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
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Société scolaire fruitière de Vandeins.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fonctionnement : registres des délibérations, récépissé de déclaration, statuts, listes nominatives des membres et des adhérents, subventions, documentation, factures, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
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Classement du bas-relief du tympan du portail d’entrée de l’église, arrêté préfectoral de classement, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
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Lotissement communal au lieudit Au Golard, aménagement et viabilisation : concours DDE, autorisation de lotir, convention conclue avec le géomètre, esquisses, projet d’exécution, consultation, devis retenus, raccordement électrique, vente des lots, promesses de vente, plans, délibérations, correspondance (1974-1977).
Lotissement des consorts C. au lieudit La Perrière : autorisation de lotir (1977).
Lacunes : actes notariés de la vente des lots.
Permis de construire et modificatifs.
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Certains dossiers concernent des installations classées.
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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
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Arrêtés (an VIII-1815) ; extraits des registres des arrêtés (an XI-1896).
1817 (4 février) - 1821 (15 février)
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Au verso du registre, on trouve un registre des réquisitions militaires pendant les Guerres napoléoniennes.
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Au verso du registre on trouve un registre des arrêtés du maire du 16 décembre 1871 au 14 mai 1896.
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Administration générale de la commune
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Assurances. – Approbation : contrats, polices d’assurances, avenants, correspondance (1866, 1869, 1922-1951). Litiges. – Litige concernant la veuve M. P. née P. : correspondance (1943-1945).
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Production et aides agricoles.
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Culture du chanvre et du lin, prime à la culture : états récapitulatifs des réclamations et des déclarations, états collectifs des sommes à payer, déclarations individuelles (1893, 1899-1912).
Primes et aides agricoles : bordereaux récapitulatifs de déclarations (1974-1975, 1980-1982).
Calamités agricoles, sécheresses de 1964 et 1976 : arrêtés préfectoraux, états récapitulatifs des dommages (1964-1982).
Inventaire et fichier communal (1968, 1979-1980).
Exploitations agricoles : liste, fiches individuelles (1968).
Liste des élevages hors sol (1981).
CUMA pépinière de Vandeins : livre comptable, factures, correspondance (1950-1957).
Syndicats agricoles, caisse d’assurances mutuelles agricoles contre les accidents de Vandeins : listes nominatives du bureau, statuts (s.d.) ; syndicat corporatif agricole de Vandeins : statuts, composition de la chambre syndicale (1941-1942) ; syndicat agricole de Vandeins : procès-verbal de constitution, statuts, demandes d’homologation (1945).
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