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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) fiscalité immobilière
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Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Cadastre révisé.
Cadastre révisé.
Cadastre napoléonien.
Cadastre napoléonien.