Affichage de 1 résultats

Descriptions archivistiques
Pouillat (Ain, France) -- Place dite Vers le Ruisseau
Aperçu avant impression Affichage :

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Location du droit de cueillir et de ramasser l’herbe dans les coupes affouagères : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1849, 1852).
Location de deux places publiques dites Vers le Ruisseau et Derrière la Chapelle : cahiers des charges, ... »