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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) agriculteur
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Décroissant
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.