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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) établissement public de coopération intercommunale
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Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Télécommunications.
Télécommunications.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
1793-1982
1793-1982
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.