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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Route nationale 79 (France)
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Croissant
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.