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Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Registre des états de section.
Registre des états de section.
P à V
P à V
Relations avec l’administration fiscale.
Relations avec l’administration fiscale.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Certificat d’examen, certificat de réforme d’une jument reconnue impropre au service de l’armée (1905), bulletins de réquisition (1914).
Certificat d’examen, certificat de réforme d’une jument reconnue impropre au service de l’armée (1905), bulletins de réquisition (1914).
Administration militaire.
Administration militaire.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale.
Garde nationale.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Police locale
Police locale
Jury d’assises, jury criminel.
Jury d’assises, jury criminel.
Hygiène publique
Hygiène publique
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Règlementation sanitaire, épidémies.
Règlementation sanitaire, épidémies.
Porcheries, poulaillers et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Porcheries, poulaillers et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Élections politiques
Élections politiques
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Élections politiques.
Élections politiques.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Budgets et comptes
Budgets et comptes
1840-1869
1840-1869
1900-1929
1900-1929
Comptabilité
Comptabilité
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Mairie et foyer rural.
Mairie et foyer rural.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
École mixte de Mépillat.
École mixte de Mépillat.
Commune.
Commune.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Eaux
Eaux
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
1876-1879, 1885, 1888, 1890, 1897-1898
1876-1879, 1885, 1888, 1890, 1897-1898
1899-1909
1899-1909
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
1876 (17 mars) - 1899 (19 mars)
1876 (17 mars) - 1899 (19 mars)
Bureau d’assistance médicale gratuite, bureau d’assistance.
Bureau d’assistance médicale gratuite, bureau d’assistance.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
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