Showing 424 results

Archival description
Fonds communal de Confrançon
Print preview View:
Ascending

1 results with digital objects Show results with digital objects

Vaccination.
Vaccination.
État de section.
État de section.
1946 (8 septembre) - 1995 (22 mars)
1946 (8 septembre) - 1995 (22 mars)
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Fonds communal de Confrançon
Fonds communal de Confrançon
Archives anciennes
Archives anciennes
Conseil municipal
Conseil municipal
État civil
État civil
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
Population
Population
Impôts extraordinaires
Impôts extraordinaires
Administration militaire
Administration militaire
Mesures d’exception et faits de guerre
Mesures d’exception et faits de guerre
Hygiène publique
Hygiène publique
Finances communales
Finances communales
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Bibliothèque administrative
Bibliothèque administrative
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Élections
Élections
Personnel municipal
Personnel municipal
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Édifices scolaires et d’enseignement
Édifices scolaires et d’enseignement
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Archives modernes
Archives modernes
Commerce et industrie
Commerce et industrie
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Police locale
Police locale
Police générale
Police générale
Justice
Justice
Élections politiques
Élections politiques
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Culte catholique
Culte catholique
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Institutions diverses
Institutions diverses
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Divers
Divers
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Results 351 to 400 of 424