- 5Q4
- Dossier
- 1951-1980
Fait partie de Fonds communal de Lent
Dossiers individuels, notifications, correspondance.
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Fait partie de Fonds communal de Lent
Dossiers individuels, notifications, correspondance.
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Registre des déclarations d’adhésion, déclaration individuelle.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Modification des statuts : arrêté d’approbation, affiche.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Lent
Instruction publique et accueil périscolaire.
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Inspection académique, instituteurs, fonctionnement de l’école : arrêtés de nomination, plan du jardin de l’école, bulletins de visite de l’inspection, correspondance (1918-1964).
Pupilles de la nation : listes nominatives (1937-1947).
Fournitures scolaires, bibliothèque scolaire, inventaires du mobilier (1948-1969).
Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, factures, correspondance (1952-1972).
Centre aéré, fonctionnement : correspondance (1964-1968).
Transport scolaire (1962-1964).
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Création et fonctionnement : programmation, livre comptable, compte rendu financier, marché de gré à gré, délibérations, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Fait partie de Fonds communal de Lent
Classement d’objets mobiliers et inscription à l’inventaire supplémentaire : arrêté de classement de la tour de l’horloge, arrêté de classement d’une plaque d’attribution des indulgences à l’église, arrêté d’inscription d’une maison à pans de bois, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Élaboration : documents de travail, comptes rendus de réunion, dossier de POS, délibérations, correspondance.
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Concours des villages et maisons fleuries.
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Participation.
Manifestations et épreuves sportives.
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Échange de terrain et autorisation de lotir : permis de lotir, plans, délibérations, correspondance.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
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Préparation du Ve plan, recensement des besoins (1964).
Construction d’immeubles HLM, opérations menées par l’OPAC de l’Ain : adjudication, échange de parcelles, plans, permis de construire, comptes rendus de réunion, aménagement des abords, distribution électrique (1958-1981).
Enregistrement des permis de construire : cahier (1974-1984).
Certificats d’urbanisme L 111-5 (1975-1982).
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