Affichage de 379 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Vandeins
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

2 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Personnel municipal
Personnel municipal
Plan du clos de la cure.
Plan du clos de la cure.
Poids public.
Poids public.
Police générale
Police générale
Police locale
Police locale
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Population
Population
Population et circulation des personnes.
Population et circulation des personnes.
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
Préfecture de l’Ain.
Préfecture de l’Ain.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Presbytère.
Presbytère.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
Protocole et distinctions honorifiques
Protocole et distinctions honorifiques
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de l'agriculture et du bétail.
Recensement de l'agriculture et du bétail.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement militaire
Recensement militaire
Recettes et dépenses.
Recettes et dépenses.
Récolte et stock.
Récolte et stock.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Registres décennaux de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Registres décennaux de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Résultats 301 à 350 sur 379