Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
- 1O9
- Dossier
- 1974
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Construction : dossier d’exécution, plans, délibération.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Construction : dossier d’exécution, plans, délibération.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
n° 63 290 - 72 728 ; enregistrement des permis (1975-1978)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fichier d’enquête communale (1975).
Inventaire communal (1979-1980) ; recensement agricole : liste nominative, fiches individuelles (1979-1980).
Terres incultes : inventaire (1980).
Élevages hors sol : liste (1981).
Déclaration de rucher (1974).
Sécheresse 1976, intempéries 1977 : listes des déclarations, arrêtés préfectoraux, instructions, correspondance (1976-1977).
Prime ovine (1980).
Prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes (1975-1982).
Aide exceptionnelle aux éleveurs (1974)
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
États, correspondance.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Demandes d’autorisation.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Aménagement : mémoire descriptif et estimatif, plans de l’avant-projet et du projet, détails estimatifs, correspondance (1977-978).
Équipement matériel des cuisines : devis, facture (1978).
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Étude (1979). Projet d’implantation d’une entreprise de béton : correspondance (1978).
n° 84 658 - 92 606 ; 80 06 044 - 80 06 262
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Lotissement communal Les Bouleaux.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Échange et acquisition de terrain : promesses de vente, déclaration d’utilité publique, actes notariés, bornage de terrain, plans, délibération, correspondance (1979-1981).
Dossier d’autorisation de lotir, arrêté préfectoral (1981-1982).
Travaux de viabilisation : dossier d’exécution, plans (1981-1982).
Vente des lots : autorisation préfectorale (1982).
Vente d’un terrain au District de Montrevel : délibération (1983).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Déclarations nominatives des employeurs et salariés.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
n° 80 06 362 - 80 26 138 ; 115 N 023 - 115 N 051 ; 81 D 0084 - 82 N 0155
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
État des hameaux et maisons isolées.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon