Statistique générale

• 5F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Impôts extraordinaires

• 2G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Rapports financiers avec diverses administrations

• 3G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Recensement militaire

• 1H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Administration militaire

• 2H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile

• 3H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Mesures d'exception et faits de guerre

• 4H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Police locale

• 1I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Cadastre, contributions directes

• 1G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Police générale

• 2I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Justice

• 3I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Hygiène publique

• 5I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Élections

• 1K
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Personnel municipal

• 2K
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Protocole et distinctions honorifiques

• 3K
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Budgets et comptes, comptabilité

• 1L
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Revenus et charges de la commune

• 2L
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Édifices publics

• 1M
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Édifices du culte et cimetière

• 2M
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Édifices scolaires et d'enseignement

• 4M
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Biens communaux

• 1N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Bois

• 2N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Eaux

• 3N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Propriétés et droits divers

• 4N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Biens nationaux.

• 5N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Moyens de transport, électricité

• 2O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Navigation et régime des eaux

• 3O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Culte catholique

• 1P
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale

• 1Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Œuvres charitables

• 2Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation

• 3Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Application des lois d'assistance et de prévoyance

• 5Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Instruction publique

• 1R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Sciences, lettres et arts

• 2R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Conseil municipal

• 1D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Actes de l’administration municipale

• 2D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Administration générale de la commune

• 3D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Contentieux, assurance

• 4D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Population

• 1F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Agriculture

• 3F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Statistique générale

• 5F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Cadastre, contributions directes

• 1G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Impôts extraordinaires

• 2G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Rapports financiers avec diverses administrations

• 3G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Recensement militaire

• 1H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Administration militaire

• 2H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile

• 3H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Mesures d'exception et faits de guerre

• 4H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Police locale

• 1I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans