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Fonds communal de Grièges
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1910-1959
1910-1959
Récoltes et arbres. – Vente.
Récoltes et arbres. – Vente.
Secours aux indigents, mendicité.
Secours aux indigents, mendicité.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Gaz.
Gaz.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
1954-1962
1954-1962
1954-1962
1954-1962
1954-1962
1954-1962
1953-1962
1953-1962
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Aliénés.
Aliénés.
Registres.
Registres.
Logements HLM.
Logements HLM.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
1957-1966
1957-1966
La Saône.
La Saône.
n°5 156 (1956) – n°29 661 (1967)
n°5 156 (1956) – n°29 661 (1967)
Gestion courante de l’état-civil.
Gestion courante de l’état-civil.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
n°29 861 (1968) – n°37561 (1969)
n°29 861 (1968) – n°37561 (1969)
1966-1970
1966-1970
n°38 160 (1970) – n°44 641 (1971)
n°38 160 (1970) – n°44 641 (1971)
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
1967-1971
1967-1971
1968-1971
1968-1971
Tables décennales.
Tables décennales.
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
n°42 596 (1972) – n°52 149 (1973)
n°42 596 (1972) – n°52 149 (1973)
Police économique.
Police économique.
n°57 219 – n°61 589 (1974)
n°57 219 – n°61 589 (1974)
1972-1974
1972-1974
n°53 241 (1973) – n°56 907 (1974)
n°53 241 (1973) – n°56 907 (1974)
n°61 313 – n°66 395 (1975)
n°61 313 – n°66 395 (1975)
1974-1975
1974-1975
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
n°66 612 – n°72 697 (1976)
n°66 612 – n°72 697 (1976)
1971-1976
1971-1976
Livres comptables.
Livres comptables.
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