Actes de l’administration municipale
- 2D
- Sous-série
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Mesures d'exception et faits de guerre
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Commune, service des eaux et de l’assainissement, Bureau d’aide sociale [1].
[1] On trouve la comptabilité du service des eaux et de l’assainissement pour 1969-1970.
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Édifices scolaires et d'enseignement
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Moyens de transport, électricité
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
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Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
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Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
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